Résultat de la recherche
12 recherche sur le mot-clé 'Droit civil'
Faire une suggestion
texte imprimé
Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2003Essentiel sur l'étude du droit, les sources, l'organisation judiciaire, les personnes, les biens, le droit de propriété, les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la transmission et l'extinction des obligations, le droit de rétent[...]
texte imprimé
Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d'embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensembl[...]
texte imprimé
Fréderic Zenati-Casting ; Thierry Revet | Paris : Puf | Droit fondamental, ISSN 0990-3909 | impr. 2012Ce manuel analyse le droit des successions de façon autonome par rapport aux libéralités et en respectant le droit commun, mettant ainsi en avant un droit spécial des liquidations et partages successoraux. Dans ce cadre, le présent ouvrage ne s[...]
texte imprimé
Cour de cassation France, Auteur ; Francois Terré, Éditeur scientifique ; Henri Capitant, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | DL 2007Cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale c[...]
texte imprimé
DIRECTION DES PUBLICATIONS OFFICIELLES, Auteur | Libreville : Direction des publications officielles | 1995Textes de loi règlementant la vie civile au Gabontexte imprimé
DIRECTION DES PUBLICATIONS OFFICIELLES, Auteur | Libreville : Direction des publications officielles | s.d.Textes de loi règlementant la vie civile au Gabon sur les successions et les libéralités
texte imprimé
texte imprimé
Le droit des successions est celui de la mort, l'horreur absolue, et celui de la vie, la transmission de générations en générations. Il est au coeur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire st[...]
texte imprimé
A jour au 20 juillet 2003. Comprend les lois du 18 juin 2003 relatives à la dévolution du nom de famille, à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs. Ont également été ajoutées les disposit[...]
texte imprimé
Francois Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur ; Henri Capitant | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions.
texte imprimé
Cour de cassation France, Auteur ; Francois Terré, Éditeur scientifique ; Henri Capitant, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | impr. 2008La 12e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-quatorzième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrê[...]texte imprimé
Voir aussi dans les rubriques du site
Devenir adhérent
Pour adhérer à la médiathèque, rendez-vous aux heures d’ouverture à l’accueil de l’Institut français du Gabon. L’adhésion est individuelle et valable un an à compter de la date d’ins...