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1 recherche sur le mot-clé 'Biens'
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Francois Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis dalloz, ISSN 0768-0813 | 2002La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir : les propriétés [...]

