Livre fondsgabon
| Titre : | La Fiscalité pétrolière au Gabon |
| Auteurs : | Zolo Tomo, Tristan Pamphile, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Saint-Denis Publibook, impr. 2017 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-342-15383-5 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 336.2 (Impôts et imposition) |
| Résumé : | « Parler des sources de la fiscalité pétrolière revient à appréhender les procédés par lesquels s'élaborent les règles fiscales applicables au secteur pétrolier. De manière générale, le droit fiscal procède des textes d'origine variée. Pour des raisons de légitimité et de consentement de l'impôt, la loi a été longtemps le moyen privilégié de création du droit fiscal, renforçant ainsi la suprématie de la loi sur les autres sources. Mais au plan de la fiscalité pétrolière, cette suprématie du pouvoir législatif a paradoxalement conduit au développement du pouvoir des parties au contrat pétrolier. » Le Gabon, pays de l'Afrique centrale, connu pour être un producteur important de pétrole brut, voit son économie fortement dépendante de cette production et de sa fiscalité. Tristan Pamphile Zolo Tomo, juriste à la Direction générale des hydrocarbures, s'est penché sur cette corrélation. En proposant dans son ouvrage une monographie sur la fiscalité du secteur pétrolier, il examine la contribution de la fiscalité pétrolière, telle que créée et appliquée par les gouvernements, au développement économique du Gabon. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| 80072392 | GA 336.2 ZOL | Fonds Gabon | 300 - Sciences sociales | Consultation sur place Disponible |