Détail de l'indexation
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348.6 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348 (14)
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A jour au 20 juillet 2003. Comprend les lois du 18 juin 2003 relatives à la dévolution du nom de famille, à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs. Ont également été ajoutées les disposit[...]
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LOI relative à la protection et à l'amélioration de l'environnementtexte imprimé
Code du travail : Loi N° 3/94 du 21 novembre 1994, modifiée par la loi N° 12/2000 du 12 octobre 2000
Textes de loi sur le travail au gabontexte imprimé
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Marceau Long ; Prosper Weil ; Guy Braibant ; Pierre Delvolvé ; Bruno Genevois | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1999Ouvrage de reference pour tous ceux qui enseignent, etudient et pratique le droit
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Marceau Long, Auteur ; Prosper Weil, Auteur ; Guy Braibant, Auteur ; Pierre Delvové, Auteur ; Bruno Genevois, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | DL 2017La 21e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, oeuvre comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), les uns du Co[...]
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Francois Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur ; Henri Capitant | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions.
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Cour de cassation France, Auteur ; Francois Terré, Éditeur scientifique ; Henri Capitant, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | DL 2007Cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale c[...]
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Cour de cassation France, Auteur ; Francois Terré, Éditeur scientifique ; Henri Capitant, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | impr. 2008La 12e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-quatorzième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrê[...]texte imprimé
Code civil gabonaistexte imprimé
Code civil gabonaistexte imprimé
Ce recueil traite de certains contentieux en milieu administratif.texte imprimé
Ce recueil expose le jugement de certains contentieux liés au domaine administratif.
