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347 : Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
347.05 Procédure judiciaireOuvrages de la bibliothèque en indexation 347 (8)
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Christian Descheemaeker | Paris : Documentation française | Les Etudes de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2005L'organisation, le rôle et les activités de cette institution, avec une comparaison entre différentes institutions étrangères du même type, inspirées du modèle français ou du modèle anglo-saxon. L'ouvrage montre également ses relations avec les [...]
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Ce mémento présente, sous forme synthétique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge). Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judicia[...]
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Les fondements de la justice ; les fins de la justice ; la justice en pratiques.
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Maud Hoestlandt, Auteur ; Nicolas Hubesch, Illustrateur | Arles (Bouches-du-Rhône) : Actes Sud junior | A petits pas | 2004Présente, en partant de cas concrets accessibles aux enfants, une définition de la notion de justice, l'organisation judiciaire d'un pays démocratique, ses règles et lois, ainsi que ses représentants au niveau internationale.
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France, Cour de cassation, Auteur ; Henri Capitant, Éditeur scientifique ; François Terré, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique ; François Chénedé, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | DL 2015texte imprimé
L'auteur étudie successivement l'organisation des juridictions depuis l'époque coloniale, puis l'organisation actuelle des pouvoirs et enfin celle des instances juridictionnelles suprêmes. Il tente d'expliquer les motifs qui obligent parfois les[...]texte imprimé
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Marie-Noëlle Jobard-Bachellier ; Xavier Bachellier ; André Ponsard, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | Methodes du droit, ISSN 0338-6082 | 1998Expose le plus simplement et le plus clairement possible les rouages de la technique de cassation